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1. Présentation du site
Éditeur du site :
Le site http://www.polenaturemaraisdyves.fr est édité par :
Adresse :
Ferme de la belle espérance
17340 Yves
Tél +33 546564176
Directeur de la publication/responsable rédaction :
Le directeur de la publication du site http:/polenaturemaraisdyves.fr/ est Madame Vennel Karine.
Le responsable éditorial du site http://www.polenaturemaraisdyves.fr/ est Madame Vennel Karin
Hébergeur
OVH
2 rue Kellermann,
59100 Roubaix
Téléphone : 1007
Site web : https://www.ovh.com/
Développement du site :
Agence Kwantic
11 rue Garat, 33000 Bordeaux
Site web : https://kwantic.fr/
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
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De plus, Les conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site http://www.polenaturemaraisdyves.fr/ sont donc invités à les consulter de manière régulière.
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Toute collecte d’information personnelle fait l’objet d’aucun traitement.
4. Description des services fournis
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De ce fait, Madame Karine Vennel s’efforce de fournir sur le site http://www.polenaturemaraisdyves.fr/ des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Ainsi, Tous les informations indiquées sur le site http://www.polenaturemaraisdyves.fr/ sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site http://www.polenaturemaraisdyves.fr/ ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
5. Propriété intellectuelle
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Par conséquent, toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de Madame Karine Vennel est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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7. Le droit applicable en cas de litiges
Par conséquent, Tout litige en relation avec l’utilisation du site http://www.polenaturemaraisdyves.fr/, soumis au droit français, fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris
8. Les crédits photos
Crédits photos, Département de la Charente-Maritime : Estelle Gironnet, Léo Chappet, Sébastien Laval.
9. Les principales lois concernées
Madame Laïla Revardeau, Christian Köning, Marko Jankovic, Marie-Laure Cayatte, Karine Vennel, Vincent Danias.
10. Les principales lois concernées
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
11. Lexique
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
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